Conditions Générales du Beach Volley Club Prilly

1. Objet et But

Le Beach Volley Club Prilly (ci-après “le Club”) est une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Il a pour missions :

• d’organiser des événements sportifs ;
• de promouvoir la pratique du beach volley ;
• de participer aux activités sportives et sociales de la région.

2. Adhésion

Toute personne ou organisme partageant les buts du Club peut devenir membre.
Les catégories de membres sont :

• Membres individuels
• Membres collectifs
• Membres d’honneur

La demande d’admission est soumise au Comité, qui statue souverainement.

3. Cotisations

Les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée générale.
La cotisation reste due même en cas de démission en cours d’année.

4. Droits et Devoirs des Membres

Les membres ont le droit de participer aux activités et de voter à l’Assemblée générale.
Ils s’engagent à :

• respecter les statuts et règlements du Club ;
• adopter une conduite sportive, respectueuse et conforme aux valeurs du Club ;
• informer le Comité de tout changement affectant leur capacité à pratiquer le sport.

5. Perte de la Qualité de Membre

La qualité de membre se perd :

• par démission écrite au Comité ;
• par exclusion pour justes motifs, décidée par le Comité, avec possibilité de recours à l’Assemblée générale ;
• automatiquement après un an de non-paiement de la cotisation.

6. Responsabilité et Santé

La pratique du beach volley implique des efforts physiques intenses, y compris sous conditions climatiques difficiles (forte chaleur, vent, etc.).
Chaque membre doit s’assurer être en état de pratiquer une activité sportive régulière, par un contrôle médical si nécessaire.
Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident, blessure ou dommage survenant lors de ses activités.
Les membres participent sous leur propre responsabilité et doivent disposer d’une couverture d’assurance adéquate (accident, responsabilité civile).

7. Activités et Participation

Les membres sont encouragés à participer activement aux événements du Club.
Le respect des instructions de sécurité et des décisions des organisateurs est obligatoire lors de toute activité.

8. Assurance

Chaque membre est personnellement responsable de sa couverture d’assurance (accidents, dommages à des tiers).
Le Club n’assume aucune obligation de couverture individuelle.

9. Protection des Données

Les données personnelles des membres sont collectées et utilisées uniquement dans le cadre des activités du Club.
Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers sans consentement explicite.

10. Modification des Conditions Générales

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées par décision du Comité tant qu’elles respectent les statuts.

11. Droit Applicable et For

Les présentes conditions générales sont soumises au droit suisse.
Le for juridique est fixé au siège du Club, à Prilly.

Remarque : Pour tout ce qui n’est pas couvert par ces conditions générales, les statuts de l’Association font foi.